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Marques déposées par la société Monsieur VALIERE Jean Claude
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DOMAINE DE BOVILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOVILA
Monsieur VALIERE Jean Claude

Numéro de dépôt :
3082312
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
07/02/2011
DOMAINE DE BOVILA de Monsieur VALIERE Jean Claude

Présentation de la marque DOMAINE DE BOVILA

Déposée le 7 février 2001 par la société Monsieur VALIERE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société Monsieur VALIERE Jean Claude domicilié(e) BOVILA, 46800 FARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 121 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALIERE Jean-Claude, DOMAINE DE BOVILA - France.

La marque DOMAINE DE BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOVILA est expirée depuis le 7 février 2011.

Monsieur VALIERE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOVILA


Monsieur VALIERE Jean Claude - BOVILA, 46800 FARGUES - France - SIREN 326121894


Monsieur VALIERE Jean-Claude, DOMAINE DE BOVILA - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332061 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vin Rouge A.O.C. Cahors produit en coteaux provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Bovilla.